Les provisions pour dépréciation constatent un amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS

Comptabilisation

PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES STOCKS

Comptabilisation

PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES CRÉANCES

1°) Constater les nouveaux clients douteux

N.B. : cette écriture est inutile pour les clients directement irrécouvrables. Comptabiliser les montants T.T.C.

2°) Constater les augmentations de provisions

3°) Constater les diminutions de provisions

N.B. : ne pas oublier de solder éventuellement les anciennes provisions des clients devenus irrécouvrables.

4°) Constater les créances irrécouvrables

PROVISIONS POUR LES VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

1°) L'acquisition des valeurs mobilières de placement

Exemple :

Acquisition de 10 actions AX à 120 FF l'unité (placement spéculatif).

Frais de courtage 180,90 FF T.T.C. (dont TVA 30,90 FF).

2°)  Les provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement

Exemple :

Une société détient 100 actions "XM" achetées 150 FF l'unité le 15/04/N. Au 31/12/N, le cours du titre est égal à 135 FF. Au 31/12/N+1, le cours du titre est égal à 140 FF. Au 31/12/N+2, le cours du titre est égal à 162 FF.

Le cours du titre au 31/12/N étant inférieur à son prix d'achat, il faut effectuer une provision de (150 - 135) x 100 titres = 1500 FF.

31/12/N

Le cours du titre au 31/12/N+1 est encore inférieur à son prix d'achat, mais a légèrement remonté.

Le montant de la dépréciation au 31/12/N+1 est égal à (150 - 140) x 100 titres = 1 000 FF. Vu qu'il existait déjà en N une provision de 1 500 FF, il suffit de diminuer l'ancienne provision (on procède à un "réajustement") de la différence, soit 500 FF.

31/12/N+1

Le cours du titre au 31/12/N+2 est supérieur au prix d'achat du titre. Aucune provision ne doit être constatée. Il est cependant nécessaire de ne pas oublier d'annuler l'ancienne provision qui existait l'année dernière, c'est-à-dire 1 000 FF (1 500 - 500 de réajustement).

31/12/N+2

Remarque importante :

Si le cours d'un titre est supérieur à son prix d'achat, aucune opération comptable ne doit être enregistrée car même s'il existe ce que l'on appelle une "plus-value latente", cette plus-value ne peut s'enregistrer que si les titres sont cédés.

3°)  La cession des valeurs mobilières de placement

Deux situations peuvent se présenter :

1.    si le prix de cession est supérieur au prix d'achat (plus-value), on utilisera le compte "767 Produits nets sur cessions de VMP",

2.    si le prix de cession est inférieur au prix d'achat (moins-value), le compte "667 Charges nettes sur cessions de VMP" sera employé.

La cession s'opère en trois étapes :

1.    annulation de l'éventuelle provision sur les titres cédés,

2.    écriture de cession,

3.    sortie des titres du patrimoine au prix d'acquisition.

Exemple :

Une entreprise a cédé le 23/06/N deux catégories de titres (VMP) :

- 10 actions XT cédées à 190 FF l'unité (prix d'achat : 150 FF),

- 15 actions AT cédées à 180 FF l'unité (prix d'achat : 200 FF).

On fera abstraction des frais sur cession de titres. Ces titres étaient provisionnés pour 350 FF.

Annulation de la provision sur les titres cédés :

23/06

Cession des 10 actions XT (on réalise une plus-value) :

23/06

23/06

La plus-value apparaît en faisant le solde du compte "767 Produits nets sur cessions de VMP", soit :

Prix de cessions .......................................... 1 900

= Plus-value de cession .... ............................. 400

Cession des 15 actions AX (on réalise une moins-value) :

23/06

23/06

La moins-value apparaît en faisant le solde du compte "667 Charges nettes sur cession de VMP", soit :

Prix d'achat ............................................ 3 000

= Moins-value de cession .......................... 300

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Dernière modification : 20 mai 2001